- Les délibérations 2024
D36_2024-Rapport d’activiré 2023 VRA
D35_2024-Rapport d’activité 2023 SDED
D34_2024-Demande de subvention agglo pour désimperméabilisation du parking Rue du Chalon
D33_2024-Marché de travaux pour aménagement de la Rue du Chalon
D32_2024-Convention d’entente avec Montmiral pour voirie
D31_2024-Convention de groupement avec VRA pour partenariat Citéo
D30_2024-Demande subvention au conseil départemental pour les travaux de rénovation sur local derrière la mairie et bascule
D29_2024-Travaux de rénovation sur local derrière la mairie et bascule (toiture)
D28_2024-Travaux d’aménagement de la cour de l’école
D27_2027-Demande subvention à l’Etat pour les équipements fitness – modification
D26_2024-Convention pour l’achat de grilles et barrières avec St Paul
D25_2024-Création de deux emplois saisonniers 2024
D24_2024-Décision modificative n1
D23_2024-Demande de subvention ONaCVG pour monument aux morts
D22_2024-Demande subvention VRa pour travaux de voirie
D21_2024-Demande de subvention Conseil départemental pour Rue du chalon
D20_2024-Demande de subvention Etat pour équipements fitness
D19_2024-Vote du budget 2024 et Note Budget 2024
D18_2024-Vote du taux des impôts locaux 2024
D17_2024-Affectation du résultat 2023
D16_2024-Adoption du compte administratif 2023
D15_2024-Approbation du compte de gestion 2023
D14_2024-Demande de subvention Département pour équipements fitness
D13_2024-mise en place équipements fitness city park
D12_2024-Proposition zones d’accélération énergies renouvelables
D11_2024-Village ambassadeur du don d’organes
D10_2024-Avis sur le PLH 2024-2029 de Valence Romans Agglo
D09_2024-Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
D08_2024-Référent déontologue pour les élus
D07_2024-Subvention adhésion aux associations-organismes extérieurs
D06_2024-Demande de subvention PDASR
D05_2024-Demande de subvention DETR isolation salle de la cour
D04_2024-Demande de subvention SDED pour isolation salle de la cour
D03_2024-Travaux d’isolation de la salle de la cour de la mairie
D02_2024-Tarif salle de la cour
D01_2024-Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024
- Les délibérations 2023
D52_2023-décision modificative n7
D51_2023-Attribution des subventions aux associations
D50_2023-Rapport sur le prix et qualité des services déchets, assainissement et eau VRA 2022
D49_2023-décision modificative n6
D48_2023-Demande subvention Conseil Départemental pour Fonds intempéries
D47_2023-Demande de subvention SDED pour travaux isolation à la Cure
D46_2023-Demande de subvention Conseil Départemental pour isolation à la Cure
D45_2023-Travaux d’isolation (menuiseries extérieures) La Cure
D44_2023-Conclusion d’une convention de partenariat avec Chatillon pour Chatikids
D43_2023-délégation au Maire pour admission en non valeur -100€
D42_2023-Décision modificative n5
D41_2023-Conclusion d’un bail pour appart mairie au 01 10 23
D40_2023-Approbation statuts Valence Romans Agglo
D39_2023-Approbation du rapport de la CLECT 2023
D38_2023-contrat d’assurance au 1er janvier 2024
D37_2023-décision modificative n4
D36_2023-Rapport d’activité Valence Romans Agglo
D35_2023-Rapport d’activité SDED
D34_2023-Don AM26 et Sédéron suite inondation
D33_2023-Décision modificative n3
D32_2023-Tarfis du nouveau columbarium
D31_2023-Avenant à convention de co matrise d’ouvrage avec le Département pour la Côte Maréchale
D30_2023-création de deux emplois saisonniers été 2023
D29_2023-décision modificative n2 M57
D28_2023-création d’espace sans tabac et conclusion d’une convention avec la ligue contre le cancer
D27_2023-Subvention au conseil départemental pour menuiseries extérieures mairie
D26_2023-Subvention SDED pour menuiseries extérieures mairie
D25_2023-traaux pour changement des menuiseries extérieures mairie
D24_2023-Modif de demande de subvention CD pour led au Bagnol
D23_2023-modif demande de subvention au SDED pour led au Bagnol
D22_2023-Modification des travaux éclairage led au Bagnol
D21_2023-Subvention Conseil départemental Amende de police
D20_2023-décision modificative n1
D19_2023-demande de subvention conseil départemental pour travaux led salle des fetes
D18_2023-demande de subvention sded pour travaux led salle des fêtes
D17_2023-travaux salle des fêtes
D16_2023-convention de mise à disposition de service avec Montmiral
D15_2023-vote du budget 2023
D14_2023-vote des taux des impôts locaux 2023
D13_2023-affectation du résultat 2022
D12_2023-adoption du compte administratif 2022
D11_2023-approbation du compte de gestion 2022
D10_2023-subvention en soutien des sinistrés séisme Turquie Syrie
D09_2023-Suppression poste adjoint technique 24 heures
D08_2023-Voeu en faveur du pastoralisme
D07_2023-Subvention 2023 aux associations extérieures
D06_2023-Création poste adjoint technique 35h
D05_2023-Approbation des statuts VRA
D04_2023-modification des charges des locataires
D03_2023-anticipation crédits investissement 2023
D02_2023-fongibilité des crédits m57
D01_2023-décision modificative n6 M14
- Les délibérations 2022
D61_2022-rapport sur service déchets, eau potable et assainissement 2021
D60_2022-acceptation don de matériel
D59_2022-décision modificative n°5
D58_2022-Subventions aux associations
D57_2022-Décision modificative n4
D56_2022-Provision pour risques 2022
D55_2022-Groupement de commande pour SCDECI – modification d’attribution de marché
D54_2022-voeu en faveur de la stabilité financière des collectivités
D53_2022-Approbation rapport CLECT 2022
D52_2022-mise à jour longueur de voirie communale
D51_2022-convention d’occupation du domaine public – accès chaufferie bois
D50_2022-acquisition à l’euro symbolique parcelle A 575
D49_2022-Convention sur la médiation préalable obligatoire avec le CDG26
D48_2022-DM 3
D47_2022-demande de subvention conseil régional pour city stade (modification)
D46_2022-marché pour réalisation d’une aire de jeux pour enfants
D45_2022-marché pour la réalisation d’un city stade
Délibération 44 – présentation rapport d’activité 2021 VRA
Délibération 43 – acquisition parcelles à l’€uro symbolique
Délibération 42 – convention VRA pour bornes WI-FI
Délibération 41 – groupement de commandes SCDECI – attribution de marchés
Délibération 40 – délégation exceptionnelle signature
Délibération 39 – avis sur le rapport annuel sur le prix et qualité service eau potable SIEH
Délibération 38 – délégation exceptionnelle de signature
Délibération 37 – création de deux emplois saisonniers pour l’été 2022
Délibération 36 – dérogation pour maintien affichage papier
Délibération 35 – mise en place de la nomenclature M57 – précisions
Délibération 34 – décision modificative n°2 M14
Délibération 33 – Groupement de commande – attribution marché
Délibération 32 – suppression poste adjoint adm
Délibération 31 – décision modificative n°1 M14
Délibération 30 – choix emprunt 2022
Délibération 29 – convention interco pour pret matériel festif
Délibération 28 – Raccordement individuel élec pour Rue du Chalon
Délibération 27 – demande subvention conseil régional city stade
Délibération 26 – ligne de trésorerie 2022
Délibération 25 – emprunt 2022
Délibération 24 – taux impots 2022
Délibération 23 – Budget 2022
Délibération 22 – résultat 2021 M14
Délibération 21 – compte administratif 2021 M14
Délibération 20 – compte de gestion 2021 M14
Délibération 19 – compte de gestion 2021 CCAS
Délibération 18 – Création poste rédacteur
Délibération 17 – Programme 2022 ONF
Délibération 16 – Conclusion comodat pour réfection mur Cote Maréchale
Délibération 15 – Subvention solidarité Ukraine
Délibération 13- Service de remplacement cdg26
Délibération 12 – Subventions associations extérieures 2022
Délibération 11 – Demande de subvention pour ANS
Délibération 10 – Validation plan de financement pour DETR
Délibération 09 – Rapport prix et qualité service déchets
Délibération 08 – Co maitrise d’ouvrage agglo Cote Maréchale
Délibération 07 – Demande de subvention conseil départemental city park
Délibération 06 – Demande de subvention état pour city aprk et aire de jeux
Délibération 05 – Demande subvention SDED pour isolation combles
Délibération 04 – Adhésion conseil énergie SDED
Délibération 03 – Autorisation ouverture anticipée crédits investissement
Délibération 02 – Commission communales et conseiller délégué
Délibération 01 – Election adjoints
