- Les délibérations 2024
D47_2024-Approbation adhésion Tersanne au SIEH
D46_2024-Approbation modification des statuts de VRA
D45_2024-Décision modificative n3
D44_2024-Présentation RPQS déchets eau assainissement VRA pour 2023
D43_2024-Achat euro symbolique parcelle A 1031 Rue du Chalon
D42_2024-Avis sur les ZAEnR retenues par l’Etat
D41_2024-Inscription de coupes de bois à l’assiette 2025
D40_2024-Cession à titre gratuit A 765
D39_2024-Fixation du tarif des cartes de chasse
D38_2024-Décision modificative n2
D37_2024-Contrat de location et de maintenance de copieur
D36_2024-Rapport d’activiré 2023 VRA
D35_2024-Rapport d’activité 2023 SDED
D34_2024-Demande de subvention agglo pour désimperméabilisation du parking Rue du Chalon
D33_2024-Marché de travaux pour aménagement de la Rue du Chalon
D32_2024-Convention d’entente avec Montmiral pour voirie
D31_2024-Convention de groupement avec VRA pour partenariat Citéo
D30_2024-Demande subvention au conseil départemental pour les travaux de rénovation sur local derrière la mairie et bascule
D29_2024-Travaux de rénovation sur local derrière la mairie et bascule (toiture)
D28_2024-Travaux d’aménagement de la cour de l’école
D27_2027-Demande subvention à l’Etat pour les équipements fitness – modification
D26_2024-Convention pour l’achat de grilles et barrières avec St Paul
D25_2024-Création de deux emplois saisonniers 2024
D24_2024-Décision modificative n1
D23_2024-Demande de subvention ONaCVG pour monument aux morts
D22_2024-Demande subvention VRa pour travaux de voirie
D21_2024-Demande de subvention Conseil départemental pour Rue du chalon
D20_2024-Demande de subvention Etat pour équipements fitness
D19_2024-Vote du budget 2024 et Note Budget 2024
D18_2024-Vote du taux des impôts locaux 2024
D17_2024-Affectation du résultat 2023
D16_2024-Adoption du compte administratif 2023
D15_2024-Approbation du compte de gestion 2023
D14_2024-Demande de subvention Département pour équipements fitness
D13_2024-mise en place équipements fitness city park
D12_2024-Proposition zones d’accélération énergies renouvelables
D11_2024-Village ambassadeur du don d’organes
D10_2024-Avis sur le PLH 2024-2029 de Valence Romans Agglo
D09_2024-Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
D08_2024-Référent déontologue pour les élus
D07_2024-Subvention adhésion aux associations-organismes extérieurs
D06_2024-Demande de subvention PDASR
D05_2024-Demande de subvention DETR isolation salle de la cour
D04_2024-Demande de subvention SDED pour isolation salle de la cour
D03_2024-Travaux d’isolation de la salle de la cour de la mairie
D02_2024-Tarif salle de la cour
D01_2024-Autorisation d’ouverture anticipée des crédits d’investissement 2024
- Les délibérations 2023
D52_2023-décision modificative n7
D51_2023-Attribution des subventions aux associations
D50_2023-Rapport sur le prix et qualité des services déchets, assainissement et eau VRA 2022
D49_2023-décision modificative n6
D48_2023-Demande subvention Conseil Départemental pour Fonds intempéries
D47_2023-Demande de subvention SDED pour travaux isolation à la Cure
D46_2023-Demande de subvention Conseil Départemental pour isolation à la Cure
D45_2023-Travaux d’isolation (menuiseries extérieures) La Cure
D44_2023-Conclusion d’une convention de partenariat avec Chatillon pour Chatikids
D43_2023-délégation au Maire pour admission en non valeur -100€
D42_2023-Décision modificative n5
D41_2023-Conclusion d’un bail pour appart mairie au 01 10 23
D40_2023-Approbation statuts Valence Romans Agglo
D39_2023-Approbation du rapport de la CLECT 2023
D38_2023-contrat d’assurance au 1er janvier 2024
D37_2023-décision modificative n4
D36_2023-Rapport d’activité Valence Romans Agglo
D35_2023-Rapport d’activité SDED
D34_2023-Don AM26 et Sédéron suite inondation
D33_2023-Décision modificative n3
D32_2023-Tarfis du nouveau columbarium
D31_2023-Avenant à convention de co matrise d’ouvrage avec le Département pour la Côte Maréchale
D30_2023-création de deux emplois saisonniers été 2023
D29_2023-décision modificative n2 M57
D28_2023-création d’espace sans tabac et conclusion d’une convention avec la ligue contre le cancer
D27_2023-Subvention au conseil départemental pour menuiseries extérieures mairie
D26_2023-Subvention SDED pour menuiseries extérieures mairie
D25_2023-traaux pour changement des menuiseries extérieures mairie
D24_2023-Modif de demande de subvention CD pour led au Bagnol
D23_2023-modif demande de subvention au SDED pour led au Bagnol
D22_2023-Modification des travaux éclairage led au Bagnol
D21_2023-Subvention Conseil départemental Amende de police
D20_2023-décision modificative n1
D19_2023-demande de subvention conseil départemental pour travaux led salle des fetes
D18_2023-demande de subvention sded pour travaux led salle des fêtes
D17_2023-travaux salle des fêtes
D16_2023-convention de mise à disposition de service avec Montmiral
D15_2023-vote du budget 2023
D14_2023-vote des taux des impôts locaux 2023
D13_2023-affectation du résultat 2022
D12_2023-adoption du compte administratif 2022
D11_2023-approbation du compte de gestion 2022
D10_2023-subvention en soutien des sinistrés séisme Turquie Syrie
D09_2023-Suppression poste adjoint technique 24 heures
D08_2023-Voeu en faveur du pastoralisme
D07_2023-Subvention 2023 aux associations extérieures
D06_2023-Création poste adjoint technique 35h
D05_2023-Approbation des statuts VRA
D04_2023-modification des charges des locataires
D03_2023-anticipation crédits investissement 2023
D02_2023-fongibilité des crédits m57
D01_2023-décision modificative n6 M14
Les délibérations du SIVU du Bagnol et du SIVOS des Collines ne sont pas mise en ligne mais sont affichées au secrétariat de mairie.
SIVUD12-2023 maintien affichage papier
SIVOSD01-2024 derogation pour affichage papier
